Comptes-rendus Conseil municipal
Délibérations du conseil municipal séance du 6 mai 2025
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 6 mai 2025 : Délibération 2025 010 Délibération 2025 009
Bulletin municipal 2025
Veuillez trouver ci-dessous le bulletin municipal 2025 : PRUINES Bulletin municipal 2025
Délibérations du conseil municipal séance du 25 février 2025
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 25 février 2025 : Délibération 2025 003 Délibération 2025 004 Délibération 2025 005
Conclusions de l’enquête publique unique (PLUi/CC/PDA)
L’enquête publique qui s’est déroulée du 4 octobre au 12 novembre a permis de recueillir l’avis des habitants sur le projet de PLUi et notamment sur les propositions de zonage (carte des zones Agricoles, zones Naturelles, zones Urbaines et A Urbaniser) et de règlement...
Délibérations et PV du conseil municipal séance du 10 décembre 2024
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 21 novembre 2024 : Délibération 2024 030 séance du 10 décembre 2024 Délibération 2024 031 séance du 10 décembre 2024 Délibération 2024 032 séance du 10 décembre 2024 Délibération 2024...
Délibérations conseil municipal séance du 21 novembre 2024
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 21 novembre 2024 : Délibération 2024 027 séance du 21 novembre 2024 Délibération 2024 028 séance du 21 novembre 2024 Délibération 2024 029 séance du 21 novembre...
Arrêté préfectoral – Liste des candidats élection municipale partielle
Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté préfectoral du 15 novembre 2024 comportant la liste des candidats suite à la convocation des électeurs de PRUINES et le dépôt des candidatures dans le cadre d'une élection municipale partielle complémentaire : Arrêté préfectoral -...
Arrêté préfectoral – Convocation des électeurs de PRUINES
Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté préfectoral du 10 octobre 2024 sur la convocation des électeurs de PRUINES et le dépôt des candidatures dans le cadre d'une élection municipale partielle complémentaire : Arrêté préfectoral - Convocation des électeurs de...
Procès Verbal et délibérations du conseil municipal séance du 18 septembre 2024
Veuillez trouver ci-dessous le PV du conseil municipal ainsi que les délibérations pour la séance du 18 septembre 2024 : Procès verbal du conseil municipal du 18 septembre 2024 Délibération 2024 024 DM 2 Délibération 2024 025 DM 3 virement de crédits Délibération 2024...
Procès Verbal du conseil municipal séance du 13 août 2024
Veuillez trouver ci-dessous le PV du conseil municipal pour la séance du 2 juillet 2024 : PV du conseil municipal du 13 août 2024
