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Délibérations du conseil municipal séance du 25 février 2025

22 mars 2025 | Compte-rendus Conseil municipal

Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 25 février 2025 : Délibération 2025 003 Délibération 2025 004 Délibération 2025 005

Conclusions de l’enquête publique unique (PLUi/CC/PDA)

26 décembre 2024 | Actualités, Compte-rendus Conseil municipal, PLUi

L’enquête publique qui s’est déroulée du 4 octobre au 12 novembre a permis de recueillir l’avis des habitants sur le projet de PLUi et notamment sur les propositions de zonage (carte des zones Agricoles, zones Naturelles, zones Urbaines et A Urbaniser) et de règlement...

Délibérations et PV du conseil municipal séance du 10 décembre 2024

21 décembre 2024 | Compte-rendus Conseil municipal

Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 21 novembre 2024 : Délibération 2024 030 séance du 10 décembre 2024 Délibération 2024 031 séance du 10 décembre 2024 Délibération 2024 032 séance du 10 décembre 2024 Délibération 2024...

Délibérations conseil municipal séance du 21 novembre 2024

1 décembre 2024 | Compte-rendus Conseil municipal

Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil municipal pour la séance du 21 novembre 2024 : Délibération 2024 027 séance du 21 novembre 2024 Délibération 2024 028 séance du 21 novembre 2024 Délibération 2024 029 séance du 21 novembre...

Arrêté préfectoral – Liste des candidats élection municipale partielle

16 novembre 2024 | Actualités, Compte-rendus Conseil municipal

Veuillez trouver ci-dessous l’arrêté préfectoral du 15 novembre 2024 comportant la liste des candidats suite à la convocation des électeurs de PRUINES et le dépôt des candidatures dans le cadre d’une élection municipale partielle complémentaire : Arrêté...

Arrêté préfectoral – Convocation des électeurs de PRUINES

16 octobre 2024 | Actualités, Compte-rendus Conseil municipal

Veuillez trouver ci-dessous l’arrêté préfectoral du 10 octobre 2024 sur la convocation des électeurs de PRUINES et le dépôt des candidatures dans le cadre d’une élection municipale partielle complémentaire : Arrêté préfectoral – Convocation des...
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